Marque enregistrée - Marque en vigueur

RECYCLAGE DES VALLEES Le Savoir Propre
FLAMME ENVIRONNEMENT

Numéro de dépôt :
4551582
Date de dépôt :
15/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2029
RECYCLAGE DES VALLEES Le Savoir Propre de FLAMME ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque RECYCLAGE DES VALLEES Le Savoir Propre

Déposée par voie électronique le 15 mai 2019 par FLAMME ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RECYCLAGE DES VALLEES Le Savoir Propre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est FLAMME ENVIRONNEMENT domicilié(e) Rue du Dispatching - 59720 - LOUVROIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Madame Christelle VEREZ domicilié(e) 31 rue des Poissonceaux - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque RECYCLAGE DES VALLEES Le Savoir Propre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYCLAGE DES VALLEES Le Savoir Propre arrivera à expiration en date du 15 mai 2029.

FLAMME ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : REVOLUT'TRI , LA CONFIANCE N'EXCLUT PAS LE CONTROLE , ON EST POIDS BIEN , EVOLUT'TRI , Ev@lu'Tri , ROBIN DES POIDS , , C'EST POIDS BIEN , FLAMME ENVIRONNEMENT , Le Savoir Propre


FLAMME ENVIRONNEMENT - Rue du Dispatching - 59720 - LOUVROIL - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Madame Christelle VEREZ - 31 rue des Poissonceaux - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Métaux communs et leurs alliages ; Matériaux de construction métalliques ; Constructions transportables métalliques ; Matériaux métalliques pour les voies ferrées ; Câbles et fils métalliques non électriques ; Quincaillerie métallique ; Tuyaux métalliques ; Minerais ; Constructions métalliques ; Echafaudages métalliques ; Boîtes en métaux communs ; Récipients d'emballage en métal ; Conteneurs élévateurs métalliques à crochet ; Conteneurs flottant métalliques ; Conteneurs métalliques ; Conteneurs métalliques à des fins de transport ; Conteneurs métalliques destinés au stockage de gaz ; Conteneurs métalliques de transport ; Conteneurs métalliques pour déchets [poubelles] ; Conteurs métalliques pour transport ; Conteneurs métalliques pour la collecte de papier à usage industriel ; Conteneurs pour les accumulateurs [batteries] ; Conteneurs de transport réfrigérés ; Conteneurs à roulettes pour le transport de marchandises ; Conteneurs conçus pour coffres de véhicules ; Conteneurs conçus pour l’intérieur de véhicules ; Conteneurs en métal pour ordures et déchets et grands réceptacles métalliques ; Conteneurs métalliques enterrés ; Réservoir de stockage de liquides en métal [conteneurs] ; Poubelles métalliques à usage industriel [bennes] ; Récipients de compostage en métal ;

Machines-outils ; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; Machines à travailler le bois ; Machines d'aspiration à usage industriel ; Manipulateurs industriels (machines) ; Perceuses à main électriques ; Tournevis électriques ; Tondeuses (machines) ; Bouldozeurs ; Broyeurs (machines) ; Machines à imprimer ; Foreuses ; Elévateurs ; Machines d'emballage ; Pompes (machines) ; Broyeurs (machines) ; Centrifugeuses (machines) ; Machines à trier pour l'industrie ; Scies (machines) ; Robots (machines) ; Compacteurs pour les détritus ; Compresseurs [machines] ; Déchiqueteurs [machines] à usage industriel ; Machines pour l'empaquetage ; Machines à travailler les métaux ; Transporteurs de déchets ; Compacteurs de déchets ; Machines de gestion et de recyclage des déchets ; Machines de compostage ; Machines et machines-outils pour le nettoyage, le dépoussiérage et le traitement des ordures et déchets ménagers ou industriels (broyeurs, compacteurs, balayeuses) ; Machines industrielles, machines-outils, robots et équipements mécaniques (machines) pour la collecte, la manutention, le recyclage, le nettoyage, la décontamination, l'assainissement, le démantèlement, l'inspection de déchets radioactifs, de déchets dangereux, de déchets combustibles, de matières radioactives et dangereuses, d'installations, d'équipements et d'appareils présentant de la radioactivité, de sols et d'eau ; Composants de machines et pièces de machines ; Machines de manutention de conteneurs ; Machines pour la fermeture hermétique de conteneurs ; Machines pour le remplissage de conteneurs ; Compresseurs pour conteneurs de collecte de déchets [compacteur] ; Compresseurs pour véhicules de collecte de déchets [compacteur] ; Machines de type cyclone pour la collecte de particules pendant les opérations de broyage ; Glissières de tri [pièces de machines de tri industrielles] ; Trieurs de minerais [machines] ; Machines pour le tri de déchets ; Machines à trier pour l’industrie ; Machines pour le tri de matériaux recyclables ; Machines à trier autres que pour l’argent ; Tamis pour le tri des minerais [pièces de machines] ; Tamis perforés en tant que parties de machines pour le tri de matériaux ; Appareils de compactage de déchets [machines] ; Appareils pour la récupération des déchets [machines] ; Machines de gestion et de recyclage des déchets ; Séparateurs de déchets [machines] ; Transporteurs d'ordures et de déchets ; Machine de compostage ;

Appareils et instruments scientifiques ; Appareils et instruments nautiques ; Appareils et instruments géodésiques ; Appareils et instruments photographiques ; Appareils cinématographiques ; Appareils et instruments optiques ; Appareils et instruments de pesage ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de signalisation ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Appareils et instruments pour l’enseignement ; Appareils pour l’enregistrement du son ; Appareils pour la transmission du son ; Appareils pour la reproduction du son ; Appareils d’enregistrement d’images ; Appareils pour la transmission d’images ; Appareils de reproduction d’images ; Equipements de traitement de données ; Ordinateur ; Tablettes électroniques ; Ordiphones [smartphones] ; Logiciels de jeux ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Périphériques d'ordinateurs ; Détecteurs ; Fils électriques ; Relais électriques ; Vêtement de protection contre les accidents, les dations et le feu ; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Extincteurs ; Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; Bornes de recharge pour véhicules électriques ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Balances ; Appareil de pesée ; Logiciel de pesée ; Support de données, support de programmes informatiques, support magnétique de données ou de programmes informatiques, support optique de données ou de programmes informatiques, mémoire informatique ; Equipement pour le traitement de l'information ; Logiciel de gestion sur site ;

Appareils d'éclairage ; Appareils de chauffage ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de réfrigération ; Appareil de séchage ; Appareils de distribution d’eau ; Installations sanitaires ; Appareils de climatisation ; Installations de climatisation ; Torches électriques ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; Stérilisateurs ; Appareils d'éclairage pour véhicules ; Incinérateurs ; Appareils de désinfection ; Appareils de chauffage pour le traitement des déchets ; Appareils de déshydratation de déchets alimentaires ; Installations d'épuration des déchets ;

Véhicules ; Appareils de locomotion terrestres ; Appareils de locomotion aériens ; Appareils de locomotion maritimes ; Amortisseurs de suspension pour véhicules ; Carrosseries ; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; Véhicules électriques ; Caravanes ; Tracteurs ; Vélomoteurs ; Chariots de manutention ; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Bennes pour le ramassage et le transport d'ordures et de déchets ménagers ou industriels ; Arroseuses ; Bennes de camions ; Bennes basculantes ; Camions bennes ; Roues de bennes ; Bennes pour véhicules ; Bennes basculantes pour camions ; Camions ; Camionnettes ; Camions de transport ; Camions électriques [véhicules] ; Camion à bennes basculantes rigides ; Camions à benne basculante [poids lourds] ; Camions équipés de structures de supports ; Camions avec fonction de grue intégrée ; Camions de manutention de matériaux à guidage automatique [sans conducteur] ; Camions à ordures ; Conteneurs roulants [chariots] ; Véhicules porte-conteneurs ; Wagons porte-conteneurs ; Camions à ordures ; Véhicules de ramassage des ordures ; Véhicules de collecte de déchets ; Véhicules de collecte permettant la pesée de déchets en vrac, sacs, bacs roulants ou euro-conteneurs ; Dispositifs de culbutage pour camions ; Système d’alarme pour camions ;

Matériaux de construction non métalliques ; Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; Asphalte, poix et bitume ; Constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; Matériaux non métalliques issus de la collecte collective ;

Conteneurs flottants non métalliques ; Conteneurs non métalliques sous forme de bacs ; Conteneurs non métalliques sous forme de fûts ; Conteneurs non métalliques pour combustibles liquides ; Conteneurs non métalliques ; Conteneurs non métalliques à des fins de transport et d’entreposage ; Conteneurs non métalliques de stockage ; Bacs non métalliques de collecte ; Bacs de compostage en matériaux non métalliques ;

Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d’abonnement à des jours (pour des tiers) ; Services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Services de bureaux de placement ; Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Gestion des fichiers informatiques relatifs aux services de collecte, de transport et de traitement de déchets et aux services de propreté urbaine ; Agences d`import-export de déchet et de matériaux recyclés ou à recycler, de matières premières ; Analyses du prix de revient concernant l’élimination, l’évacuation, la manutention et le recyclage des déchets ; Conseils, estimations, informations ou renseignements d`affaires, en particulier dans les domaines du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets; Conseils et informations en matière commerciale sur la valorisation des déchets avec réalisation de simulation tarifaire ; Service de vente en gros de matériaux recyclés ; Mise à disposition de documents de transport pour des tiers [services administratifs] ; Services d’aide et de gestion des affaires et services administratifs ; Services de suivi administratif ;

Conseils et informations financiers dans le domaine de la gestion des déchets liquides et solides, du tri, du recyclage et de la valorisation ; Service d'ingénierie financière et de gestion financière de centres de valorisation énergétique de déchets et d'ordures ; Services financiers relatifs à l’achat et au négoce de matières premières issus de la collecte collective et du tri des déchets ménagers ;

Location de machines de chantier ; Désinfection ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, maintenance et réparation d'appareil de pesage ; Services d'enlèvement de déchets [nettoyage] ; Installation de collecte d'ordures [assainissement de déchets] ; Nettoyage d'édifices (surface extérieure) et de voirie ; Entretien d'équipement de voirie ; Services de nettoyage et de balayage urbain ; Location de machines industrielles, machines-outils, robots et équipements mécaniques (machines) pour la collecte, la manutention, le recyclage, le nettoyage, la décontamination, l'assainissement, le démantèlement, l'inspection de déchets radioactifs, de déchets dangereux, de déchets combustibles, de matières radioactives et dangereuses, d'installations, d'équipements et d'appareils présentant de la radioactivité, de sols et d'eau ; Supervision et réalisation de travaux pour la collecte, la manutention, le recyclage, le nettoyage, la décontamination, l'assainissement, le démantèlement, l'inspection de déchets radioactifs, de déchets dangereux, de déchets combustibles, de matières radioactives et dangereuses, d'installations, d'équipements et d'appareils présentant de la radioactivité, de sols et d'eau ; Débouchage de conteneurs à ordures ; Entretien et réparation de conteneurs de transport ; Nettoyage de conteneurs de stockage ; Réparation de conteneurs destinés au transport ; Construction d’installations de stockage souterraines ; Entretien et réparation d’installations de stockage ; Mise à disposition d’informations en matière de nettoyage de réservoirs de stockage ; Mise à disposition d’informations en matière de réparation ou d’entretien de réservoirs de stockage ; Nettoyage de conteneurs de stockage ; Nettoyage de réservoirs de stockage ;

Transport ; Emballage et entreposage de marchandises ; Organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Services de logistique en matière de transport ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Emballage et entreposage de marchandises ; Informations en matière de transport ; Services de logistique en matière de transport ; Location de véhicules ; Transport et entreposage d’ordures et de déchets ; Stockage de déchets ; Enlèvement de déchets ; Collecte de bennes à déchets ; Collecte de conteneurs à déchets ; Collecte de déchets commerciaux ; Collecte de déchets industriels ; Collecte de déchets liquides ; Collecte de papier et de cartons pour le recyclage ; Collecte et transport de ferrailles électroniques [déchets] ; Collecte, transport et livraison de produits ; Services de manipulation de déchets [transport] ; Collecte et transport de ferrailles électroniques [déchets] ; Services de location de bennes ; Conditionnement de produits ; Conditionnement de produits dans des conteneurs ; Conditionnement de produits pour le transport ; Location d’appareils et de machines de conditionnement ou d’emballage ; Mise à disposition d’informations en matière de location d’appareils et de machines de conditionnement ou d’emballage ; Services de mise en caisse [emballage et conditionnement] ; Services de transport et de stockage en matière de logistique de stockage, de logistique de tri et de logistique de distribution ; Emballage et reconditionnement de déchets radioactifs et dangereux, de déchets combustibles, de matières radioactives et dangereuses pour le transport et le stockage ; Services d'assainissement, à savoir évacuation des eaux usées ; Transport de déchets de toute nature ; Location d’unités et de conteneurs pour le stockage et le transport ; Service de stockage en entrepôt ; Stockage de déchets ; Location de conteneurs d'entreposage ; Collecte de déchets, y compris déchets des corbeilles et bornes de propreté urbaine ; Services d'informations et de conseils concernant tous les services précités ;

Sciage de matériaux ; Informations en matière de traitement de matériaux ; rabotage de matériaux ; Raffinage ; Galvanisation ; Etamage ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d’ordures et de déchets ; Tri de déchets et de matières recyclables ; Pré-tri de déchets et de matières recyclables ; Tri des déchets ménagers ; Valorisation des déchets ; Traitement de déchets ; Services de destruction de déchets ; Incinération de détritus et déchets ; Valorisation de matériaux contenus dans des déchets ; Extraction de minéraux [valorisation] contenus dans des déchets ; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière d'incinération de déchets et d'ordures ; Traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement ; Destruction d'ordures ; Désodorisation ; Incinération d'ordures et de déchets ménagers ou industriels ; Destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; Traitement des effluents industriels ; Production d'énergie et d'électricité issues de la valorisation énergétique des déchets ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Traitement de boues, y compris traitement de boues de stations d'épuration ; Traitement des résidus de gaz ; Services d'informations et de conseils concernant tous les services précités ; Services de traitement, de retraitement, de recyclage et de transformation de combustibles, de minerais, de matières utilisées dans le domaine de l'énergie nucléaire, des matières radioactives et dangereuses, de l'uranium, du plutonium et des déchets radioactifs et dangereux ; Services de nettoyage, de décontamination, d'assainissement, de démantèlement, de traitement, de réparation, de réhabilitation, de maintenance et de rénovation de sols, d'eaux et de sites radioactifs, à savoir sites miniers, installations nucléaires, équipements et appareils présentant une radioactivité ; Services d'incinération et de destructions de déchets, de déchets radioactifs, de déchets dangereux et de déchets combustibles ; Services d'assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; Décontamination de matières radioactives et dangereuses ; Services de réhabilitation environnementale, à savoir traitement de déchets radioactifs et dangereux ; Services de gestion des déchets pour les matières radioactives et dangereuses ; Traitement de déchets radioactifs et dangereux, en particulier la vitrification ; fourniture d'informations dans le domaine du traitement des déchets et de matériaux ; Traitement des liquides dangereux ; Traitement de l'eau et des fluides utilisés dans les réacteurs nucléaires ; Services d'accès, de séparation, de tri, de confinement et de stabilisation de déchets radioactifs et dangereux ; Vitrification de déchets ; Exploitation de centres de tri des déchets ; Gestion de centres de tri de déchets ; Exploitation de déchetteries ; Gestion de déchetteries ; Exploitation de centres de compostage de végétaux ; Gestion de centres de compostage de végétaux ; Recyclage d'ordures et de déchets ; Traitement de déchets ; Traitement et transformation de matériaux (végétaux organiques ou autres et ou boues de stations d'épuration) en vue d'obtenir un compost ; Centre de compostage de végétaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; Recherches scientifiques ; Recherches techniques ; Conception de logiciels ; Développement de logiciels ; Conception de matériel pour le transport des déchets ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Conduite d’études de projets techniques ; Elaboration (conception) de logiciels ; Installation de logiciels ; Maintenance de logiciels ; Mise à jour de logiciels ; Location de logiciels ; Programmation pour ordinateurs ; Analyse de systèmes informatiques ; Conception de systèmes informatiques ; Services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; Logiciel-service (saas) ; Conseils en technologie de l'information ; Stockage électronique de données ; Stockage électronique de données ; Pesage de produits pour le compte de tiers ; Contrôle de la qualité d'instruments de pesage ; Vérification de qualité à savoir vérification de poids et de masse ; Recherche liée à l'analyse des déchets ; Conception de véhicules ; Conception de logiciels ; Conception de logiciels en rapport avec la collecte et le traitement des déchets ; Recherche, développement, caractérisation et analyse techniques dans les domaines de l'énergie nucléaire, de la pollution d'origine nucléaire, de la radioactivité, des installations contaminées, des équipements et matériaux, des déchets et de la radiologie ; Conseil, expertise et tests relatifs aux installations, aux équipements, aux matériaux dans les domaines de l'énergie nucléaire, de la pollution d'origine nucléaire, de la radioactivité, du traitement de déchets et d'installations contaminées ; Services de simulation et de contrôle dans les domaines de l'énergie nucléaire, de la pollution d'origine nucléaire, de la radioactivité, du traitement de déchets et d'installations contaminées, des équipements et matériaux ; Recherche scientifique et industrielle, études techniques, services d'expertise technique dans les domaines de l'énergie nucléaire, de la pollution d'origine nucléaire, de la radioactivité, du traitement de déchets et d'installations contaminées, des équipements et matériaux ; Prévention des risques liés à la pollution générée par les activités liées à l'énergie nucléaire, la radioactivité, les installations contaminées, les équipements, les matériaux et les déchets ; Services d'audit environnementaux et de sécurité pour les sites, installations et équipements dans le domaine de l'énergie nucléaire et des activités utilisant ou générant des matières radioactives et dangereuses ; Conception, programmation, mise à jour, maintenance et location de logiciels dans les domaines de l'énergie nucléaire et des activités utilisant et générant des matières radioactives et dangereuses ; Contrôle des matières radioactives et dangereuses ; Services de contrôle et de surveillance des équipements et installations nucléaires ; Services de surveillance, de contrôle et de sécurité dans les domaines de l'énergie nucléaire, des activités utilisant ou générant des matières radioactives et dangereuses, des installations de stockages des matières radioactives et dangereuses ; Services d'ingénierie ; Conception de conteneurs pour le transport d’ordures et de déchets ; Conception de matériaux de conditionnement et d’emballage.